DEPARTEMENT DE L’AIN ------ Service des Assemblées REUNION DÉCEMBRE 2024 BORDEREAU DECISIONS N° DECISION OBJET DELIB AD2024- Élection d'un Conseiller départemental à la Commission Adoption à l'unanimité 12/1.0049 permanente. Ajustement de la composition des...
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DEPARTEMENT DE L’AIN ------ Service des Assemblées REUNION DÉCEMBRE 2024 BORDEREAU DECISIONS N° DECISION OBJET DELIB AD2024- Élection d'un Conseiller départemental à la Commission Adoption à l'unanimité 12/1.0049 permanente. Ajustement de la composition des commissions du Conseil départemental-Désignation de Monsieur Pierre AD2024- Adoption à l'unanimité GINOT au sein d'une commission du Conseil 12/1.0050 départemental et ajustement de désignation pour Monsieur Damien ABAD. Désignation par l'Assemblée de ses membres ou de ses AD2024- Adoption à l'unanimité délégués pour siéger au sein de commissions ou 12/1.0051 organismes extérieurs. Nombre de présents ou représentés : 46 Information du Conseil départemental sur les décisions AD2024- prises par son Président en vertu de la délégation PREND ACTE 12/1.0052 consentie par délibération du 1er juillet 2021. Avis du Département de l'Ain sur le Schéma AD2024- Adoption à l'unanimité Départemental d'Analyse et de Couverture des Risques 12/1.005
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