DEPARTEMENT DE L’AIN ------ Service des Assemblées REUNION MARS 2024 BORDEREAU DECISIONS N° DECISION OBJET DELIB Nombre de présents ou représentés : 46 Information du Conseil départemental sur les décisions prises AD2024- par son Président en vertu de la...
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DEPARTEMENT DE L’AIN ------ Service des Assemblées REUNION MARS 2024 BORDEREAU DECISIONS N° DECISION OBJET DELIB Nombre de présents ou représentés : 46 Information du Conseil départemental sur les décisions prises AD2024- par son Président en vertu de la délégation consentie par PREND ACTE 03/1.0015 délibération du 1er juillet 2021. AD2024- Adoption à l'unanimité Création du Comité des risques et de la performance. 03/1.0016 AD2024- Proposition de transformations de postes dans les services du Adoption à l'unanimité 03/1.0017 Département. AD2024- Adoption à l'unanimité Subventions relatives à l'attractivité du territoire. 03/1.0018 Plan Enfance 01 : Projet de création d'un lieu de vie d'une AD2024- Adoption à l'unanimité capacité de 7 places, dédié à l'accueil des enfants de l'aide 03/2.0005 sociale à l'enfance. AD2024- Plan Enfance 01 : Extension de 25 places du dispositif Jeunes Adoption à l'unanimité 03/2.0006 Majeurs, géré par l'Association TREMPLIN. 7ème programme de soutien des i
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