Hôtel de ville de Poissy l Place de la République BP 63081 - 78300 Poissy cedex l Tél. : 01 39 22 56 40 ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025 1/2 DEMANDE DE DÉROGATION SCOLAIRE HORS COMMUNES Les formulaires de demande de dérogation scolaire sont à retirer ou à...
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Hôtel de ville de Poissy l Place de la République BP 63081 - 78300 Poissy cedex l Tél. : 01 39 22 56 40 ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025 1/2 DEMANDE DE DÉROGATION SCOLAIRE HORS COMMUNES Les formulaires de demande de dérogation scolaire sont à retirer ou à télécharger et à déposer auprès de la commune de résidence Demande Maternelle Demande élémentaire COMMUNE DE RÉSIDENCE : POISSY COMMUNE SOUHAITÉE : ENFANT Nom Prénom Date de naissance Classe RESPONSABLES Responsable 1 Responsable 2 Nom et Prénom Nom et Prénom Adresse Adresse Téléphone Téléphone Mail Mail MOTIF DE LA DEMANDE - JOINDRE LES JUSTIFICATIFS AUTORISATION ACCORDEE DE DROIT (Conformément au Code de l’Education) AVEC PARTICIPATION classes spéciales (Classe d’intégration scolaire-ULIS, Section internationale…) (justificatifs à produire : Attestation d’affectation ou de scolarisation de l’Education nationale) Responsables ou tuteurs légaux de l’enfant exerçant une activité professionnelle dans une commune qui n’assure pas directement ou
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