Droit civil

Droit Civil Droit de la personne Introduction : Système juridique : ensemble des règles qui régissent la vie sociale, c’est le Droit objectif-> dans ce droitil y a des droits subjectifs. Dans un système juridique les individus vont jouir de pré rogations... More

Droit Civil
Droit de la personne
Introduction :
Système juridique : ensemble des règles qui régissent la vie sociale, c’est le Droit
objectif-> dans ce droitil y a des droits subjectifs.

Dans un système juridique les individus vont jouir de pré rogations juridiques qui
cherchent à satisfaire leurs propres intérêts.

Ces prérogatives juridique s’appellent droits subjectifs.

1ère partie : Études des personnes
Dans leurs acceptions (définitions) juridique tous les êtres humains sont des
personnes mais à l’inverse le droit civil n’appréhende pas toutes les personnes
comme des êtres humains->création d’une fiction juridique qui consiste à poser deux
catégories
- Les personnes physiques
- Les personnes morales (sté)
Règles propres pour chacune des deux catégories.

1.
Personnes physiques
Les personnes physiques sont essentiellement constituées d’êtres humains
C.
C art : 528 : « Un animal est par nature un bien meuble » (aucun droits subjectifs
pour eux mais nouvelles règles qui sanctionne Less