GUIDE PRATIQUE SPANC aggloressources Assainissement non collectif ETUDE DE CAS + d’infos et démarches en ligne www.nimes-metropole.fr Rubrique démarches PRISE DE RDV EN LIGNE Liste des vidangeurs agréés dans le Gard...
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GUIDE PRATIQUE SPANC aggloressources Assainissement non collectif ETUDE DE CAS + d’infos et démarches en ligne www.nimes-metropole.fr Rubrique démarches PRISE DE RDV EN LIGNE Liste des vidangeurs agréés dans le Gard http://www.gard.gouv.fr/Politiques-publiques/ Environnement/Eaux-et-milieux-aquatiques/ Gestion-qualitative-de-la-ressource2/Vidangeurs Toutes les infos sur l’assainissement non collectif du site ministériel http://www.assainissement-non-collectif. developpement-durable.gouv.fr/ Monsieur X, 60 ans, habitant d’une commune de Nîmes Métropole LES CONTRÔLES M. X habite une maison de 5 pièces principales dans une commune de l’agglomération de Nîmes Métropole. Son installation (fosse et drains) a été contrôlée par le SPANC en 2009 et a été déclarée SATISFAISANTE (avec quelques travaux prescrits). “Trois ans après ce premier contrôle, le SPANC est repassé et mon installation a été déclarée NON CONFORME. J’avais peur de devoir faire des travaux très coûteux, mais le technicien m’a
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