Extrait du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal Du jeudi 14 décembre 2023 Le quatorze décembre 2023 à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Chalmazel- Jeansagnière s'est réuni sur convocation de Monsieur Gouttefarde Valéry. Présents...
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Extrait du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal Du jeudi 14 décembre 2023 Le quatorze décembre 2023 à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Chalmazel- Jeansagnière s'est réuni sur convocation de Monsieur Gouttefarde Valéry. Présents : GOUTTEFARDE Valéry, ROCHE Wilfrid, OLIVIER Michel, OLIVIER Jean-Pierre, VERDIER Séverine, AUGAY Joël, BAROU Jacky, DUBIEN Patricia, GWOZDZ Stéphanie, JACQUET Franck, MARCHAND Patrick, MARCOUX Hubert, OLIVIER Joëlle, VOLDOIRE Romain Absents excusés : HAUTBOIS Cyrille Le secrétaire de séance : VERDIER Séverine ORDRE DU JOUR : Approbation du compte-rendu de la réunion de CM du 09 novembre 2023 1/ Délibération pour définition des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables. 2/ Délibération convention de mise à disposition de service de la commune de Chalmazel- Jeansagnière auprès de la commune de la Chamba. 3/ Délibération convention pour les travaux réalisés en régie sur les voiries communautaires. 4/ Délibération programme de co
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