Extrait du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal Du vendredi 09 juin 2023 Le neuf juin 2023 à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Chalmazel-Jeansagnière s'est réuni sur convocation de Monsieur Gouttefarde Valéry. Présents :...
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Extrait du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal Du vendredi 09 juin 2023 Le neuf juin 2023 à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Chalmazel-Jeansagnière s'est réuni sur convocation de Monsieur Gouttefarde Valéry. Présents : GOUTTEFARDE Valéry, ROCHE Wilfrid, OLIVIER Michel, VERDIER Séverine, OLIVIER Jean-Pierre, BAROU Jacky, HAUTBOIS Cyrille, JACQUET Franck, MARCHAND Patrick, OLIVIER Joëlle, VOLDOIRE Romain Absents excusés : GWOZDZ Stéphanie, MARCOUX Hubert, AUGAY Joël DUBIEN Patricia a donné procuration à GOUTTEFARDE Valéry Le secrétaire de séance : OLIVIER Michel ORDRE DU JOUR : Approbation du compte rendu de la réunion de CM du 06 avril 2023 1/ Désignation des 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants pour les élections sénatoriales 2/ Délibération pour exonération de la taxe d’habitation pour les meublés de tourisme classés en zone ZRR 3/ Cession d’une parcelle BE 354, du domaine non cadastré suite à une erreur cadastrale 4/ Attribution de subvention
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