COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SAINT-AFFRICAIN, ROQUEFORT, 7 VALLONS MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 PLUi PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL COMPOSITION DU DOSSIER Pièce N°1 – RAPPORT DE PRESENTATION Pièce N°1.1 – Rapport de présentation Pièce N°1.2 – Examen au...
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SAINT-AFFRICAIN, ROQUEFORT, 7 VALLONS MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 PLUi PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL COMPOSITION DU DOSSIER Pièce N°1 – RAPPORT DE PRESENTATION Pièce N°1.1 – Rapport de présentation Pièce N°1.2 – Examen au cas par cas Pièce N°1.3 – Etude d’impact Pièce N°1.4 – Résumé non technique Pièce N°4 – REGLEMENT Pièce N°4.2 – Règles écrites Pièces N°4.3 – Atlas des règles graphiques Pièce N°5 – ANNEXES Pièce N°5.1 – Pièces administratives Pièce N°5.3 – Avis PPA Pièce N°5.10.9 – Mémoire en réponse NB : la numérotation des pièces reprend celle de la composition initiale du PLUi.
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