MOTS Pas-de-Calais Tourisme 26/28 route de la Trésorerie 62126 WIMILLE Dossier suivi par Jacqueline KAMPS Facture n° 1059 Référence ADRT62/D493/2103 Date 12 mars 2021 Tarif Commande Volume unitaire Montant HT Traduction en NL Clausier MO 691 mots Forfait €...
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MOTS Pas-de-Calais Tourisme 26/28 route de la Trésorerie 62126 WIMILLE Dossier suivi par Jacqueline KAMPS Facture n° 1059 Référence ADRT62/D493/2103 Date 12 mars 2021 Tarif Commande Volume unitaire Montant HT Traduction en NL Clausier MO 691 mots Forfait € 600,- Politique protection données 3.693 mots Sous-total HT € 600,- TVA (20 %) € 120,- Montant TTC € 720,- En vous remerciant pour votre confiance, Marijke Olejniczak CONDITIONS DE PAIEMENT : Règlement à trente jours à compter de la date d'émission de la facture. En cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement sera appliquée, conformément aux articles L441-3 et L441-6 du code de commerce. Tout paiement différé entraîne l’application d’une pénalité s’élevant à 3 x (trois fois) le taux de l’intérêt légal en vigueur appliqué au montant de la facture considérée (loi 92.1442 du 31/12/92 entrée en vigueur au 01/07/93). Membre d’une association agréée. Le règlement d’honoraires par chèque est accep
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