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Maitre d’ouvrage : Communauté d’Agglomération de LA ROCHELLE Enquête publique du 25/09/2023 au 11/10/2023 prolongée à la demande du commissaire-enquêteur jusqu’au 26/10/2023 - Commune de LA ROCHELLE Arrêté du Président de la Communauté d’agglomération de La Rochelle du 28/08/2023, Décision du tribunal administratif du 23/03/2023 RAPPORT D’ENQUETE PUBLIQUE ET CONCLUSIONS MOTIVEES / AVIS DU administratif du 21/07/2022 COMMISSAIRE ENQUETEUR- PROJET DE MODIFICATION N°1 DU REGLEMENT DE LA ZPPAUP DE LA ROCHELLE Marianne ENQUETE DEMAND DES PIERR
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