Le Grand Chalon CONSEIL COMMUNAUTAIRE Procès-verbal de la Séance du 9 avril 2015 ORDRE DU JOUR CC-2015-04-1-1 -Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Président CC-2015-04-2-1 -Etude d'un demi-diffuseur autoroutier - Convention avec APRR...
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Le Grand Chalon CONSEIL COMMUNAUTAIRE Procès-verbal de la Séance du 9 avril 2015 ORDRE DU JOUR CC-2015-04-1-1 -Secrétaire de séance - Désignation Rapporteur : Monsieur le Président CC-2015-04-2-1 -Etude d'un demi-diffuseur autoroutier - Convention avec APRR Rapporteur : Monsieur le Président CC-2015-04-3-1 -Développement économique - présentation des axes stratégiques Rapporteur : Monsieur Eric MICHOUX CC-2015-04-4-1-2 -Ouverture d'une Autorisation de Programme sur l'ingénierie des dispositifs Copropriétés Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME CC-2015-04-4-1-1 -Présentation de la stratégie globale d'intervention sur l'habitat privé Rapporteur : Madame Isabelle DECHAUME CC-2015-04-5-1 -Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Taux d'imposition - Exercice 2015 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU CC-2015-04-6-1-2 -Produits et taxes irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget Annexe Transports Urbains Rapporteur : Monsieur Jean-Claude ROUSSEAU 1
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