R E P U B- L X Q U E F R A. N C k X S E (T A R N -E T- G. A R O N N E) Année 2025 2èmeséance CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI II FEVRIER 2025 A I8H30 ORDRE DU JOUR INFORMATION COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL...
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R E P U B- L X Q U E F R A. N C k X S E (T A R N -E T- G. A R O N N E) Année 2025 2èmeséance CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI II FEVRIER 2025 A I8H30 ORDRE DU JOUR INFORMATION COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL Désignation du Secrétaire de séance conformément à l'article L.2121-'15 du C.G.C.T. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 janvier 2025 Information du Conseil Municipal : Etat annuel 2024 relatif aux indemnités de fonctions des élus ADMINISTRATION GENERALE - VIE COMMUNALE 02/2025-1 Convention de partenariat pour la stérilisation, l'identification et la régulation des populations de chats dits « libres » avec l'Association «« Le Refuge du Ramier » - Période 2025-2028 * Approbation et autorisation de signature 02/2025-2 Convention d'organisation de la sécurité dans le gymnase départemental du Collège Flamens avec les utilisateurs autorisés par la Commune de Castelsarrasin * Approbation et autorisation de signature
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