R E. P U B L, N.Q, U E F R. A. N C A. X S E (TAR N-ET-G:AtRONNF.) Année 2023 2ème séance CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI6 AVRIL 2023 A 18H30 ORDRE DU JOUR INFORMATION COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL Désignation du...
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R E. P U B L, N.Q, U E F R. A. N C A. X S E (TAR N-ET-G:AtRONNF.) Année 2023 2ème séance CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI6 AVRIL 2023 A 18H30 ORDRE DU JOUR INFORMATION COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL Désignation du Secrétaire de séance conformément à l'article L.2'12'1-15 du c.a.c.ï. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 février 2023 ADMINISTRATION GENERALE - VIE COMMUNALE 04/2023-1 Convention de partenariat avec le Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne pour le Media'Tour * Approbation et autorisation de signature 04/2023-2 Mandat de gestion du Foyer Fénelon, sis 9 rue de la Paix, au Centre Communal d5Action Sociale (CCAS) * Approbation et autorisation de signature 04/2023-3 Convention de partenariat entre la commune de Castelsarrasin et Toulouse Métropole Emploi pour la mise en œuvre d'un dispositif d'insertion sociale dans les marchés publics passés par la commune de Castelsarrasin * Approbation et autorisatio
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