R E P U B L X Q, U F' F R A N C A. X S F. COMMUNE DE, C,ASI'E1SAIN (T ARN-ET-CÏAR«3NNE) Année 2024 2ème séance CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI4 AVRIL 2024 A 18H30 ORDRE DU JOUR INFORMATION : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL...
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R E P U B L X Q, U F' F R A N C A. X S F. COMMUNE DE, C,ASI'E1SAIN (T ARN-ET-CÏAR«3NNE) Année 2024 2ème séance CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI4 AVRIL 2024 A 18H30 ORDRE DU JOUR INFORMATION : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL Désignation du Secrétaire de séance conformément à l'article L.2'121-15 du c.e.c.ï. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 février 2024 Information du Conseil Municipal : Etat annuel 2023 relatif aux indemnités de fonctions des élus ADMINISTRATION GENERALE - VIE COMMUNALE 04/2024-1 Présentation du rapport d'activité 2023 de la Communauté de Communes Terres des Confluences 04/2024-2 Conventions de réservation de logements sociaux et de gestion en flux avec les bailleurs sociaux * Approbation et autorisation de signature 04/2024-3 Convention de partenariat avec la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées * Approbation et autorisation de signature 04/2024-4 Convention de
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