R E P U B L I Q U E F R A N (, A I S. E COMMUNI DF, CA?.Ï .SARRJ%Sn!Ï (T A R N -E T- e A R O N N E.)) Année 2019 6""a séance CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 16 DECEMBRE 2019 A 18H30 ORDRE DU JOUR Désignation du Secrétaire de séance conformément à l'article...
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R E P U B L I Q U E F R A N (, A I S. E COMMUNI DF, CA?.Ï .SARRJ%Sn!Ï (T A R N -E T- e A R O N N E.)) Année 2019 6""a séance CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 16 DECEMBRE 2019 A 18H30 ORDRE DU JOUR Désignation du Secrétaire de séance conformément à l'article L.2121-15 du c.e.c.ï. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 novembre 2019 ADMINISTRATION GENERALE - VIE COMMUNALE 12/2019-1 Dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées par Monsieur le Maire au titre de l'année 2020 * Avis du Conseil Municipal 12/2019-2 Convention de cession d'animaux avec le Refuge du Ramier-SPA de Montauban * Approbation et autorisation de signature 12/2019-3 Centre Technique Fluvial - Rapport annuel du Délégataire 12/2019-4 Centre Technique Fluvial - Avenant no2 au contrat de délégation de service public @ Approbation et autorisation de signature SERVICE CULTUREL 12/2019-5 Modification du règlement intérieur de la Médiathèque PATRIMOINE - GESTION ET AMENAG
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