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R E P U B L ï Q U E F R k N C A NS E COMMtM.DE CAmLSJ%RRAgTN (T k R N -E T- G A R ü N N E) Année 2023 6ème séance CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 20 DECEMBRE 2023 A 18H30 ORDRE DU JOUR INFORMATION : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL Désignation du Secrétaire de séance conformément à l'article L.2121-15 du C.G.C.T. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 novembre 2023 ADMINISTRATION GENERALE - VIE COMMuNALE 12/2023-1 Dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le dimanche accordées par Monsieur le Maire au titre de l'année 2024 * Avis du Conseil Municipal 12/2023-2 Rapport annuel 2022 sur le Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) sur le territoire de la Communauté de Communes Terres des Confluences 12/2023-3 Rapport annuel 2022 sur le «« Service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés »» sur le Territoire de la Communauté de Communes Terres des Confluences 12/2
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