R [ P U B L. X Q U E F R A N C A X S [ COMMUNfi DF, CA!J'IELSJk (T A R. N-ET- G A R G N N [) Année 2023 4èmeséance CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 SEPTEMBRE 2023 A 18H30 ORDRE DU JOUR INFORMATION : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU...
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R [ P U B L. X Q U E F R A N C A X S [ COMMUNfi DF, CA!J'IELSJk (T A R. N-ET- G A R G N N [) Année 2023 4èmeséance CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 SEPTEMBRE 2023 A 18H30 ORDRE DU JOUR INFORMATION : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL Désignation du Secrétaire de séance conformément à l'article L.2121-'15 du c.a.c.ï. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 2023 ADMINISTRATION GENERALE - VIE COMMUNALE 09/2023-'1 Présentation du Rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) - Exercices 2016 et suivants : Communication et débat 09/2023-2 Complément de la délibération no07/2020-5 : Délégations d'attributions du Conseil Municipal au Maire 09/2023-3 Commission Locale des Transports Publics Particuliers de Personnes * Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant 09/2023-4 Service de tiers-archivage électromque * Adhésion de la Commune au Groupement d'lntérêt Public (GIP) OKANTIS 09/2023-5 Service de ti
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