RF.PUBL]QUE FRjtNCANSE COMUNF, DF. CaAiIN (TARN-ET-aJkRONNE) Année 2024 3èmeséance CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI6 JUIN 2024 A 18H30 ORDRE DU JOUR INFORMATION : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL Désignation du...
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RF.PUBL]QUE FRjtNCANSE COMUNF, DF. CaAiIN (TARN-ET-aJkRONNE) Année 2024 3èmeséance CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI6 JUIN 2024 A 18H30 ORDRE DU JOUR INFORMATION : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL Désignation du Secrétaire de séance conformément à l'article L.2'121-15 du c.e.c.ï. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 avril 2024 ADMINISTRATION GENERALE - VIE COMMUNALE 06/2024-1 Convention de partenariat entre le Ministère des Armées dans le Département et diverses collectivités * Approbation et autorisation de signature 06/2024-2 Convention de mandat de gestion de «( 15Espace Ados »» au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S) de Castelsarrasin * Approbation et autorisation de signature 06/2024-3 Convention de partenarïat pour la diffusion de données ouvertes et intelligentes entre le Syndicat Mixte Tarn-et-Garonne Aménagement et la Commune de Castelsarrasin * Approbation et autorisation de signature 06/2024-4 Port J
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