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R E P U B L X Q, U E F R A N C A XS E COMMUî!!l« l)E, CA5'IELSA (TARN-ET-CîJkRONNE) Année 2023 5ème séance CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 NOVEMBRE 2023 A 18H30 ORDRE DU JOUR INFORMATION : COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL Désignation du Secrétaire de séance conformément à l'article L.2121-15 du c.e.c.ï. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre 2023 ADMINISTRATION GENERALE - VIE COMMUNALE 11/2023-1 Présentation du Rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) de la Communauté de Communes Terres des Confluences : Communication et débat 11/2023-2 Protection de l'environnement - Convention avec ALCOME dans le cadre de la Responsabilité Elargie des Producteurs (REP) / Collecte des mégots sur la voie publique * Approbation et autorisation de signature 11/2023-3 Convention avec le collège Jean de Prades de Castelsarrasin dans le cadre de l'opération ««Collège au cinéma en Tarn-et-Garonne 2023/2024 » * Approb
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