LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL METROPOLITAIN DU 29 JUIN 2023 1. Délibération n°2023.00 - Comptes administratifs 2022, budget principal, budgets annexes, et budgets rattachés – Approbation - Approuvée 2. Délibération n°2023.00 -Comptes de gestion 2022,...
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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL METROPOLITAIN DU 29 JUIN 2023 1. Délibération n°2023.00 - Comptes administratifs 2022, budget principal, budgets annexes, et budgets rattachés – Approbation - Approuvée 2. Délibération n°2023.00 -Comptes de gestion 2022, budget principal, budgets annexes et rattachés – Approbation - Approuvée 3. Délibération n°2023.00 - Budget supplémentaire du budget principal 2023, des budgets rattachés et des budgets annexes - Approuvée 4. Délibération n°2023.00 - Affectations des résultats 2022, budget principal, budgets annexes et rattachés – Adoption - Approuvée 5. Délibération n°2023 - Dotation de solidarité communautaire 2023 – Répartition - Approuvée 6. Délibération n°2023.00 - Approbation de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Gimond - Approuvée 7. Délibération n°2023.00 - Instauration de périmètres d'étude de projet sur les communes de Roche-la-Molière et de Saint-Genest-Lerpt - Secteurs Nord de la ZI Grüner et ex-échangeur Tisso
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