Liste des délibérations Conseil Métropolitain du 05 Décembre 2024 Numéro Objet Vote 2024.00647 Décision modificative - Budget principal, budgets annexes et budgets rattachés Approuvée Exécution des budgets primitifs 2025 avant leur vote - Autorisation de...
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Liste des délibérations Conseil Métropolitain du 05 Décembre 2024 Numéro Objet Vote 2024.00647 Décision modificative - Budget principal, budgets annexes et budgets rattachés Approuvée Exécution des budgets primitifs 2025 avant leur vote - Autorisation de mouvementer les dépenses 2024.00648 d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budget de l'exercice précédent Approuvée 2024.00649 Provisions pour risques et charges : constitutions, ajustements et reprise Approuvée Admissions en non-valeur et créances éteintes – Budget Principal, Annexes et Rattachés – Exercice 2024.00650 2024 Approuvée Procédure de révision libre des attributions de compensation communales - Opérations de restauration 2024.00651 immobilière, parkings en ouvrage, travaux exceptionnels de voirie Approuvée Epures - Versement d’un acompte sur participation 2025 par anticipation du vote du budget primitif 2024.00652 Approuvée Office de tourisme de Saint-Etienne Métropole - Versement d’un acompte sur
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