LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL METROPOLITAIN DU 3 OCTOBRE 2024 1. Délibération n°2024.00493 – Election d’un membre du Bureau - Approuvée 2. Délibération n°2024.00494 – Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) -...
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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL METROPOLITAIN DU 3 OCTOBRE 2024 1. Délibération n°2024.00493 – Election d’un membre du Bureau - Approuvée 2. Délibération n°2024.00494 – Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Proposition de répartition au titre de 2024 - Approuvée 3. Délibération n°2024.00495 – Convention relative à la politique de recouvrement concertée - Approuvée 4. Délibération n°2024.00496 – Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Rozier-Côtes-d'Aurec - Réhabilitation de la salle communale de Rochegut - Approuvée 5. Délibération n°2024.00497 – Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Rozier-Côtes-d'Aurec - Aménagement de l'aire de jeux de Rochegut - Approuvée 6. Délibération n°2024.00498 – Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Rozier-Côtes-d'Aurec - Aménagement de deux appartem
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