LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL METROPOLITAIN DU 28 MARS 2024 1. Délibération n°2024.00135 - Autorisations de programme - Ajustements dans le cadre du budget primitif 2024 – Approbation - Approuvée 2. Délibération n°2024.00136 - Budgets primitifs 2024,...
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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL METROPOLITAIN DU 28 MARS 2024 1. Délibération n°2024.00135 - Autorisations de programme - Ajustements dans le cadre du budget primitif 2024 – Approbation - Approuvée 2. Délibération n°2024.00136 - Budgets primitifs 2024, budget principal, annexes et rattachés - Présentation – Approbation - Approuvée 3. Délibération n°2024.00137 - Taux de la cotisation foncière des entreprises (CFE) applicable en 2024 – Approbation - Approuvée 4. Délibération n°2024.00138 - Taux de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale et des taxes foncières applicables en 2024 – Approbation - Approuvée 5. Délibération n°2024.00139 - Taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) applicable en 2024 - Approuvée 6. Délibération n°2024.00140 - Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), fixation du produit pour l'année 2024 - Approuvée 7. Délibération n°2024.
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