Liste des délibérations Conseil Métropolitain du 26 Mars 2025 Numéro Objet Vote 2025.00104 Autorisations de programme - Ajustements dans le cadre du budget primitif 2025 Approuvée 2025.00105 Budgets primitifs 2025, budget principal, annexe et rattachés -...
More
Liste des délibérations Conseil Métropolitain du 26 Mars 2025 Numéro Objet Vote 2025.00104 Autorisations de programme - Ajustements dans le cadre du budget primitif 2025 Approuvée 2025.00105 Budgets primitifs 2025, budget principal, annexe et rattachés - Présentation Approuvée 2025.00106 Taux des impositions directes locales applicables en 2025 Approuvée 2025.00107 Taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) applicable en 2025 Approuvée Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) fixation du 2025.00108 produit pour l'année 2025 Approuvée Délégation cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et aux opérations de 2025.00109 couverture Approuvée 2025.00110 Composition du Conseil métropolitain suite au renouvellement général des conseils municipaux Approuvée Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de 2025.00111 Pavezin - Installation d'une chambre froide à l'E
Less