Annexe 2 - Fonds Eau 2023 - Saint-Etienne Métropole ② PLAN FINANCIER PREVISIONNEL INTITULE DU PROJET : Montants exprimés en (rayer la mention inutile) : HT françaises TTC Joindre l'attestation de non-récupération de TVA (annexe 4) si les dépenses sont...
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Annexe 2 - Fonds Eau 2023 - Saint-Etienne Métropole ② PLAN FINANCIER PREVISIONNEL INTITULE DU PROJET : Montants exprimés en (rayer la mention inutile) : HT françaises TTC Joindre l'attestation de non-récupération de TVA (annexe 4) si les dépenses sont exprimées en TTC et que vous ne bénéficiez pas d’une récupération de la TVA (payée en France uniquement). Important : Les dépenses engagées avant la date de dépôt du dossier complet de demande de Fonds Eau ne peuvent pas être valorisées dans le plan de financement. Un projet en cours de réalisation au moment du dépôt reste éligible (phasage des opérations), les dépenses à valoriser sont celles postérieures à la date de dépôt de la demande de Fonds Eau. Pour toute précision sur les dépenses à valoriser, contacter le service gestionnaire. L'apport local valorisé* (colonne ressources) concerne les contributions hors finances sur la localité du projet. En cas d'autres cofinancements au projet, préciser leur statut (demandés/obtenus) et fourni
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