LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL METROPOLITAIN DU 28 SEPTEMBRE 2023 1. Délibération n°2023.00465 - Présentation du rapport annuel 2022 de la Commission Métropolitaine pour l'Accessibilité (CMA) - Le Conseil Métropolitain en a pris acte 2. Délibération...
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LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL METROPOLITAIN DU 28 SEPTEMBRE 2023 1. Délibération n°2023.00465 - Présentation du rapport annuel 2022 de la Commission Métropolitaine pour l'Accessibilité (CMA) - Le Conseil Métropolitain en a pris acte 2. Délibération n°2023.00466 - Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Nizier-de-Fornas - Aménagement du terrain de football et d'un city-stade - Approuvée 3. Délibération n°2023.00467 - Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Fraisses - Réalisation d'un terrain de football en gazon synthétique - Approuvée 4. Délibération n°2023.00468 - Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Création d'une Maison de l'Europe et des Associations - Approuvée 5. Délibération n°2023.00469 - Plan de relance 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Talaudière - Rénovation du terrain de football synthétique
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