Conseil municipal Séance du 31/03/2025 à 14 h 30 ORDRE DU JOUR 1 Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 janvier 2025 - Approbation 4 2 Commissions municipales - Modification de la composition 6 3 Budget Primitif 2025 - Budget Principal - Approbation 7 4...
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Conseil municipal Séance du 31/03/2025 à 14 h 30 ORDRE DU JOUR 1 Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 janvier 2025 - Approbation 4 2 Commissions municipales - Modification de la composition 6 3 Budget Primitif 2025 - Budget Principal - Approbation 7 4 Budget Primitif 2025 - Dotations de provisions et reprises - Approbation 10 5 Budget primitif 2025- Vote des taux d’imposition directe 2025 - Approbation 13 6 Gestion de la dette - Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire - Approbation 15 Garantie d’emprunt – La SCIC Le Toit Forézien - Réhabilitation thermique et 7 résidentialisation de 89 logements (18 type T2, 30 type T3, 30 type T4, et 11 type T5) situés 23 83 rue Molina à Saint-Etienne - Deux prêts d’un montant total de 4 379 500 € auprès d Garantie d’emprunt – La SCIC Le Toit Forézien - Construction de 30 logements (3 type T2, 8 12 type T3, 12 type T4 et 3 type T5) situés rue des Artilleurs à Saint-Etienne - Un prêt d’un 27 montant total de 4 415 333 € auprès de la Cai
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