« Ce n’est pas dans les querelles de leurs maîtres que les peuples doivent chercher l’avantage
de respirer quelques instants, c’est dans leur propre force qu’il faut placer la garantie de leurs
droits » Robespierre
Victoire de la dignité
La société AVENANCE...
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« Ce n’est pas dans les querelles de leurs maîtres que les peuples doivent chercher l’avantage
de respirer quelques instants, c’est dans leur propre force qu’il faut placer la garantie de leurs
droits » Robespierre
Victoire de la dignité
La société AVENANCE n écoutant que sa haine de classe a exercé un pourvoi en cassation contre les
décisions de justice concernant Dahlia DJIDEL, militante de la CGT.
La Cour de Cassation renvoie
dans les cordes la société AVENANCE qui contestait trois déclarations de maladies professionnelles
(TMS).
La Cour la condamne aux dépens ;
Vu l article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société AVENANCE ; la
condamne à payer à la caisse primaire d assurance-maladie la somme de 2500 €.
Afin de remercier tous ceux qui ont soutenu cette lutte : syndicats, clients, personnalités :
Un pot de l amitié était organisé devant le restaurant H2,
Mercredi 21 septembre à partir de 11 heures
par le syndicat CGT des personnels
Les Troubles musculo-s
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