Marque Tourisme & Handicap - Cahier Des Charges Illustré

Cahier des charges caractéristiques générales – 29 décembre 2015 Marque d’Etat TOURISME & HANDICAP CAHIER DES CHARGES « CARACTERISTIQUES GENERALES » GUIDE ILLUSTRE Le présent cahier des charges annule et remplace la version « septembre 2013 ». Il est... More

Cahier des charges caractéristiques générales – 29 décembre 2015 Marque d’Etat TOURISME & HANDICAP CAHIER DES CHARGES « CARACTERISTIQUES GENERALES » GUIDE ILLUSTRE Le présent cahier des charges annule et remplace la version « septembre 2013 ». Il est applicable à compter du 1er janvier 2016. Page 1 sur 100 Less