ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 2 NOVEMBRE 2016 Approbation des procès-verbaux des séances du 01/06/2015, 29/06/2015, 21/09/2015, 25/11/2015 et 15/12/2015 Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal...
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ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 2 NOVEMBRE 2016 Approbation des procès-verbaux des séances du 01/06/2015, 29/06/2015, 21/09/2015, 25/11/2015 et 15/12/2015 Décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation générale donnée par le Conseil municipal FINANCES 1. Adoption de la décision modificative n°4 - budget Ville 2016 2. Adoption de la décision modificative n°1 - budget Assainissement 2016 3. Adoption du rapport provisoire de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 21 septembre 2016 4. Attribution de subventions aux associations et organismes publics 2016 AMENAGEMENT 5. Aménagement des abords du pont Valentré : Convention de participation financière et autorisation de programme – Modification de la délibération n° 04/DCM 02 02 2016 6. Aménagement des abords du pont Valentré – plan de financement prévisionnel 7. Réfection de la voie revêtue cadastrée n°CI394 et mise à disposition de cette voie au profit du Grand Cahors 8. Installation d’un sanitai
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