15 décembre 2022 : compte-rendu du conseil municipal

Compte rendu du conseil municipal du jeudi 15 décembre 2022 Gérard CAUDRON  Convention entre la Ville et La Poste pour la création de deux points de contact "La Poste Agence Communale" Délibération adoptée à l'unanimité Sylvain ESTAGER  Ouverture de... More

Compte rendu du conseil municipal du jeudi 15 décembre 2022 Gérard CAUDRON  Convention entre la Ville et La Poste pour la création de deux points de contact "La Poste Agence Communale" Délibération adoptée à l'unanimité Sylvain ESTAGER  Ouverture de crédits - dépenses d'investissement - application des dispositions de l'article L 1612-1 du Code général des collectivités territoriales Délibération adoptée à l'unanimité  Performance énergétique du Patrimoine - Recherche de financement Délibération adoptée à l'unanimité  Adhésion à la Centrale d'achat RESAH Délibération adoptée à l'unanimité  Protocole transactionnel relatif au dojo Jeff MARTIN Délibération adoptée à l'unanimité  Autorisation de versements anticipés de subventions aux associations pour l'exercice 2023 Délibération adoptée à l'unanimité  Avance de trésorerie à l'Association pour le développement local de l'insertion et de l'emploi Villeneuve d'Ascq Mons-en-Baroeul (ADELIE VAMB) Délibération adoptée à l'unanimité , C Less