Conseil municipal 18 décembre 2018 Mairie de Villeneuve d’Ascq MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 18 DECEMBRE 2018 ORDRE DU JOUR I. Installation d'un nouveau conseiller municipal suite au décès de Mme Martine...
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Conseil municipal 18 décembre 2018 Mairie de Villeneuve d’Ascq MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 18 DECEMBRE 2018 ORDRE DU JOUR I. Installation d'un nouveau conseiller municipal suite au décès de Mme Martine CARETTE et mise à jour du tableau des indemnités ..................................... 6 II. Délégation du Conseil municipal au Maire en application de l’article L 2122- 22 du Code général des collectivités territoriales – actualisation................................ 7 III. Adhésion au comité d'organisation Lille Métropole 2020, Capitale mondiale du design .................................................................................................................... 8 IV. Budget Ville – Exercice 2017 – Décision modificative N° 1.......................... 9 V. Ouvertures de crédits – dépenses d'investissement – application des dispositions de l'article L 1612-1 du Code général des collectivités territoriales ....... 10 VI. Subv
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