Conseil municipal 27 septembre 2022 Mairie de Villeneuve d’Ascq MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 SEPTEMBRE 2022 ORDRE DU JOUR I. Adoption de la liste des membres du Conseil villeneuvois des aînés...
More
Conseil municipal 27 septembre 2022 Mairie de Villeneuve d’Ascq MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 SEPTEMBRE 2022 ORDRE DU JOUR I. Adoption de la liste des membres du Conseil villeneuvois des aînés .......... 4 II. Sorties offertes aux Aînés en 2022 .............................................................. 7 III. Protocole transactionnel mettant fin au litige opposant la Ville à la société SFR ................................................................................................................... 10 IV. Reprise par la Ville du Musée des Moulins et dénomination ....................... 11 V. Avenant n°3 à la convention locale d’utilisation de l’abattement sur la taxe foncière des propriétés bâties (TFPB) en faveur des bailleurs sociaux ..................... 11 VI. Programmation du contrat ville 2022 ......................................................... 12 VII. Convention Partenariat « BELVEDERE » ....................
Less
