27 septembre 2022 : compte-rendu du conseil municipal

Compte rendu du conseil municipal du mardi 27 septembre 2022 Valérie QUESNE  Adoption de la liste des membres du Conseil villeneuvois des aînés et mise à jour du règlement intérieur Délibération adoptée à l'unanimité  Sorties offertes aux Aînés en 2022... More

Compte rendu du conseil municipal du mardi 27 septembre 2022 Valérie QUESNE  Adoption de la liste des membres du Conseil villeneuvois des aînés et mise à jour du règlement intérieur Délibération adoptée à l'unanimité  Sorties offertes aux Aînés en 2022 Délibération adoptée à la majorité , Claudine REGULSKI, Catherine BOUTTÉ, Eva KOVACOVA, Pauline SEGARD, Fabien DELECROIX, Antoine MARSZALEK, Vincent LOISEAU ayant voté contre Gérard CAUDRON  Protocole transactionnel mettant fin au litige opposant la Ville à la société SFR Délibération adoptée à l'unanimité  Reprise par la Ville du Musée des Moulins et dénomination Délibération adoptée à l'unanimité Maryvonne GIRARD  Avenant n°3 à la convention locale d'utilisation de l'abattement sur la taxe foncière des propriétés bâties (TFPB) en faveur des bailleurs sociaux Délibération adoptée à l'unanimité  Programmation du contrat ville 2022 Délibération adoptée à l'unanimité 1 Less