Conseil municipal 3 décembre 2020 Mairie de Villeneuve d’Ascq MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 3 DECEMBRE 2020 ORDRE DU JOUR I. Adoption du règlement intérieur...
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Conseil municipal 3 décembre 2020 Mairie de Villeneuve d’Ascq MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 3 DECEMBRE 2020 ORDRE DU JOUR I. Adoption du règlement intérieur ................................................................... 8 II. Composition de la commission au sein de la commission consultative des marchés de plein air ................................................................................................. 23 III. Adhésion à l'association française du conseil des communes et régions d'Europe (AFCCRE) ................................................................................................. 23 IV. Avenant n°2 à la convention d’utilisation de l'abattement sur la Taxe Foncière des Propriétés Bâties (TFPB) en faveur des bailleurs sociaux .................. 24 V. Groupement de commandes Ville / Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord : marché de restauration et de reliure des actes administratifs
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