Conseil municipal 15 décembre 2022 Mairie de Villeneuve d’Ascq MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 15 DECEMBRE 2022 ORDRE DU JOUR I. Convention entre la Ville et La Poste pour la création de deux points de...
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Conseil municipal 15 décembre 2022 Mairie de Villeneuve d’Ascq MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 15 DECEMBRE 2022 ORDRE DU JOUR I. Convention entre la Ville et La Poste pour la création de deux points de contact « La Poste Agence Communale » .............................................................................. 4 II. Ouverture de crédits – dépenses d’investissement – application des dispositions de l’article L 1612-1 du Code général des collectivités territoriales....... 12 III. Performance énergétique du Patrimoine – Recherche de financement ...... 13 IV. Adhésion à la Centrale d’achat RESAH ..................................................... 13 V. Protocole transactionnel relatif au dojo Jeff-MARTIN ................................ 14 VI. Autorisation de versements anticipés de subventions aux associations pour l’exercice 2023....................................................................................................
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