Compte rendu du conseil municipal du mardi 8 novembre 2022 Alizée NOLF Bilan du Conseil de Jeunes 2020/2022 Le Conseil a pris acte Gérard CAUDRON Déplacement d'élus dans le cadre de mandats spéciaux Délibération adoptée à l'unanimité Sylvain ESTAGER ...
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Compte rendu du conseil municipal du mardi 8 novembre 2022 Alizée NOLF Bilan du Conseil de Jeunes 2020/2022 Le Conseil a pris acte Gérard CAUDRON Déplacement d'élus dans le cadre de mandats spéciaux Délibération adoptée à l'unanimité Sylvain ESTAGER Admissions en non-valeur - créances éteintes Délibération adoptée à l'unanimité Budget supplémentaire 2022 - Subventions complémentaires au CCAS Délibération adoptée à l'unanimité (les groupes ACCES et NVA s’étant abstenus sur le vote du budget supplémentaire, l’ensemble des élus présents et représentés ayant voté pour la subvention au CCAS) Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023 Délibération adoptée à l'unanimité Avis de la commune de Villeneuve d'Ascq relatif au rapport sur l'actualisation du schéma de mutualisation et de coopération de la Métropole Européenne de Lille et de ses communes membres 2022-2026 Délibération adoptée à l'unanimité 1
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