Conseil municipal 19 octobre 2021 Mairie de Villeneuve d’Ascq MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 19 OCTOBRE 2021 ORDRE DU JOUR I. Démission d’un conseiller municipal et installation du suivant de liste...
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Conseil municipal 19 octobre 2021 Mairie de Villeneuve d’Ascq MAIRIE DE VILLENEUVE D’ASCQ COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 19 OCTOBRE 2021 ORDRE DU JOUR I. Démission d’un conseiller municipal et installation du suivant de liste ....... 10 II. Admissions en non-valeur – créances irrécouvrables ................................ 12 III. Budget supplémentaire 2021 ..................................................................... 12 IV. Adoption des listes des conseillers de quartier .......................................... 39 V. Débat en conseil municipal sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable du plan local d’urbanisme de la MEL .. ................................................................................................................... 47 VI. Autorisation de signer les marchés ............................................................ 76 VII. Groupement de commandes entre la Ville et son CCAS pour l’exploit
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