3 Règlement

3 CoMMUNE D’ANtIBES (DÉPARtEMENt DES AlPES-MARItIMES) PlAN loCAl D’URBANISME RèGlEMENt Direction de l’urbanisme Établi par le groupement d’études : Service planification Cabinet Patrick Nalbert - Arpenteurs-Géomètres - Elision Mai 2011 PRESCRIT LE : 20... More

3 CoMMUNE D’ANtIBES (DÉPARtEMENt DES AlPES-MARItIMES) PlAN loCAl D’URBANISME RèGlEMENt Direction de l’urbanisme Établi par le groupement d’études : Service planification Cabinet Patrick Nalbert - Arpenteurs-Géomètres - Elision Mai 2011 PRESCRIT LE : 20 décembre 2002 PROJET ARRETE LE : 21 décembre 2006 et le 29 janvier 2010 ENQUETE DU : 7 septembre AU 8 octobre 2010 VU POUR ETRE ANNEXE A LA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU : 13 mai 2011 APPROBATION LE : 13 mai 2011 MODIFICATIONS : MISES A JOUR : Less