DEPARTEMENT RE PUB LI QUE FRANCAIS E DES ALPES-MARITIMES ------------------ --------- ARRONDISSEMENT DE GRASSE Direction Générale Adjointe VIE SOCIALE ET VILLE D'ANTIBES CULTURELLE Direction Animation et Activités Culturelles DECISION OBJET : DEC N°2096/22...
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DEPARTEMENT RE PUB LI QUE FRANCAIS E DES ALPES-MARITIMES ------------------ --------- ARRONDISSEMENT DE GRASSE Direction Générale Adjointe VIE SOCIALE ET VILLE D'ANTIBES CULTURELLE Direction Animation et Activités Culturelles DECISION OBJET : DEC N°2096/22 - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - MODIFICATIONS DES TARIFS COTISATIONS ET LOCATIONS INSTRUMENTS N°Enregistrement Certifié exécutoire compte tenu de : Pour le Maire, - l'affichage en Mairie, Le Maire certifie du caractère exécutoire 2096/22 le 02/06/2022 de cet acte O Original - la notification faite le O Expédition certifiée conforme Par délégation du Maire, - et de la réception en Sous-Préfecture, le 02/06/22 L'attachée principale territoriale, Sandra MIGLIORE Le Maire de la Ville d'Antibes, Vu l'article L. 2122-22 2° du Code général des Collectivités teritoriales, Vu les délibérations du Conseil municipal du 26 mai 2020 et du 15 mars 2022, portant délégation du Conseil municipal au Maire en application de l'article L
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