LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES ET DES SERVITUDES D’URBANISME 4 DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES COMMUNE D’ANTIBES PLAN LOCAL D’URBANISME Vu pour être annexé à la délibération du Conseil municipal en date du 10 avril 2015 Plan Local d’Urbanisme approuvé le...
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LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES ET DES SERVITUDES D’URBANISME 4 DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES COMMUNE D’ANTIBES PLAN LOCAL D’URBANISME Vu pour être annexé à la délibération du Conseil municipal en date du 10 avril 2015 Plan Local d’Urbanisme approuvé le 13 mai 2011 Modification simplifiée prescrite le 18 janvier 2013 Mise à disposition du public du 1er décembre 2014 au 2 janvier 2015 Approbation de la modification simplifiée le 10 avril 2015 MODIFICATIONS MISES EN COMPATIBILITE 14 mars 2013 (projet de bus-tram)
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