Conseil municipal de PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 MAI 2018 CONVOCATION DU 27 AVRIL 2018 L’an deux mil dix-huit, le trois mai, à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de CAUMONT, légalement...
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Conseil municipal de PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 MAI 2018 CONVOCATION DU 27 AVRIL 2018 L’an deux mil dix-huit, le trois mai, à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de CAUMONT, légalement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Alain FONTAINE, Maire. PRESENTS : Mesdames et Messieurs Alain FONTAINE, Xavier MORVAN, Sylvain BONENFANT, Christiane JOUIN, Jean-Pierre TOUTAIN, Annette DEMOGET, Carole GASCOIN, Claude BOIVIN, Pierre CREUSÉ, Sylvia DOS SANTOS, ABSENT REPRESENTE : M. Samuel DUTIER procuration à M. Pierre CREUSÉ, ABSENTS: M. Johnny HAMELIN, Mme Géraldine CORBARD, M. Sébastien MARTOR, M. Xavier MORVAN a été élu secrétaire, conformément à l’article 54 de la loi du 05 avril 1984. La séance a été publique. ORDRE DU JOUR COMMUNE Etude sur le retrait de CAUMONT de la Communauté de Communes Roumois Seine Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public des comm
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