1 Conseil municipal de PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 avril 2014 CONVOCATION DU 23 avril 2014 L’an deux mil quatorze, le vingt huit avril, à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de CAUMONT,...
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1 Conseil municipal de PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 avril 2014 CONVOCATION DU 23 avril 2014 L’an deux mil quatorze, le vingt huit avril, à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de CAUMONT, légalement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Alain FONTAINE, Maire. PRESENTS : Mr Alain FONTAINE, Mr Xavier MORVAN, Mr Sylvain BONENFANT, Mme Christiane JOUIN, Mr Samuel DUTIER, Mme Annette DEMOGET, Mme Carole GASCOIN, Mr Jean-Pierre TOUTAIN, Mr Sébastien MARTOR, Mme Géraldine SIRUGUE, Mr Claude BOIVIN, Mme Sylvia DOS SANTOS, Mr Philippe DA CUNHA LEAL, Mr Pierre CREUSE. ABSENT REPRESENTE : Mr Johnny HAMELIN ayant donné procuration à Mr Samuel DUTIER Mr Samuel DUTIER a été élu secrétaire, conformément à l’article 54 de la loi du 05 avril 1984. La séance a été publique. ORDRE DU JOUR Affectation des résultats 2013 Vote des taxes Subventions 2014 Vote des budgets primitifs 20
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