Conseil municipal de PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2018 CONVOCATION DU 05 OCTOBRE 2018 L’an deux mil dix-huit, le dix octobre, à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de CAUMONT,...
Más
Conseil municipal de PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2018 CONVOCATION DU 05 OCTOBRE 2018 L’an deux mil dix-huit, le dix octobre, à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de CAUMONT, légalement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Alain FONTAINE, Maire. PRESENTS : Mesdames et Messieurs Alain FONTAINE, Xavier MORVAN, Sylvain BONENFANT, Samuel DUTIER, Christian JOUIN, Carole GASCOIN, Jean-Pierre TOUTAIN, Pierre CREUSÉ, Claude BOIVIN, Johnny HAMELIN. ABSENTE REPRESENTEE : Mme Annette DEMOGET procuration à Mme Carole GASCOIN ABSENTS : Mme Géraldine CORBARD, M. Sébastien MARTOR, Mme Sylvia DOS SANTOS, M. Xavier MORVAN a été élu secrétaire, conformément à l’article 54 de la loi du 05 avril 1984. La séance a été publique. ORDRE DU JOUR COMMUNE Convention de prestation de service pour le contrôle et l’entretien des hydrants Redevance d’occupation du domaine public par l
Menos
