Registre des Délibérations du Conseil Municipal de la commune de LES PILLES Séance du 01 octobre 2014 Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 11 En exercice : 11 Présents : 10 Votants : 10 Date de convocation : 24 septembre 2014 L’an deux mille...
More
Registre des Délibérations du Conseil Municipal de la commune de LES PILLES Séance du 01 octobre 2014 Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 11 En exercice : 11 Présents : 10 Votants : 10 Date de convocation : 24 septembre 2014 L’an deux mille quatorze et le 01 octobre 2014 le Conseil Municipal, dûment convoqué le 24 septembre, s’est réuni à 18h30 au lieu habituel des séances sous la présidence d’André BALANDREAU, Maire. Présents : Séverine AMIC; André BALANDREAU; Olivier BARLET; Laurence BERGER; Yan BERNARD; Rémy MARGIELA; Agnès PETIT ; Julie CHAUDESAIGUES ; Marylène DELMARRE ; Jean-Louis LIOTAUD. Est excusée : Angélique BOUDOU. Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer sous la présidence d’André BALANDREAU, maire. Objet : Chemin du réservoir, signature de l’acte authentique : Acquisition parcelle A698. Délibération n°2014/35 Vu la délibération n°2013/047 ; Monsieur le Maire informe qu’un représentant de la commune doit être désigné afin de s
Less