DROIT À L’IMAGE
AUTORISATION
INDIVIDUELLE
Je soussigné (e) :
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Adresse : ……………………………………………………………………………………………………………….
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DROIT À L’IMAGE
AUTORISATION
INDIVIDUELLE
Je soussigné (e) :
Nom : ……………………………………………………………………………………………………………….
Prénom : ……………………………………………………………………………………………………………….
Adresse : ……………………………………………………………………………………………………………….
Téléphone : ………………………………………………………Portable…………………………………………
Autorise la Ville de Metz et le Service des Bibliothèques-Médiathèques de Metz à
reproduire ou à diffuser les photographies me mettant en scène pour les usages
suivants :
Sur support de communication numérique et papiers édités ou gérés par la Mairie de
Metz et le Service des Bibliothèques-Médiathèques de Metz.
Cet accord exclut tout droit de reproduction sur tout autre support autre que ceux de la
Mairie de Metz et le Service des Bibliothèques-Médiathèques de Metz, pour une durée de
50 ans.
Chacun pourra par courrier et à tout moment demander le retrait de ses photos de la
base de données de la Ville de Metz, à l’adresse suivante :
Bibliothèques-Médiathèques de Metz
1, Cour Elie-Fleur
57000 MET
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