mise a dipos OEUVRES ouvertES
by tison bruno
CONSEIL SUPERIEUR DE LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE – COMMISSION SPECIALISEE LA MISE A DISPOSITION OUVERTE DES ŒUVRES DE L’ESPRIT Présidence : Valérie-Laure BENABOU et Joëlle FARCHY, Professeurs des Universités. Rapporteur : Damien BOTTEGHI,... More